Déposée le 3 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K. LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMO-SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-41 du 10 octobre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K. LINE domicilié(e) Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 032 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque THERMO-SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K. LINE, Société par actions simplifiée - Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 410032460
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692603 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11
Constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques.
Constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieurs, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouverture dans les bâtiments.
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