Marque renouvelée - Marque en vigueur

THERMO-SOLAIRE
K. LINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3596577
Date de dépôt :
03/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2028
THERMO-SOLAIRE de K. LINE

Présentation de la marque THERMO-SOLAIRE

Déposée le 3 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K. LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMO-SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-41 du 10 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K. LINE domicilié(e) Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 032 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque THERMO-SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMO-SOLAIRE arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.

K. LINE a également déposé les autres marques suivantes : KL-BBC , La Fenêtre Lumière , K-LINE SMART HOME , THERMOLUMINOSITÉ , PARTENAIRE CHANTIER , Mon PROJET FENÊTRE K LINE , ÇA CHANGE LA VUE , KLARÉA , KLARTÉ , LUMIÈRE DU JOUR


K. LINE, Société par actions simplifiée - Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 410032460


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692603 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11

Constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques.

Constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieurs, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouverture dans les bâtiments.