Déposée par voie électronique le 14 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K-LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MA PORTE À MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-43 du 23 octobre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K-LINE domicilié(e) Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 032 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque MA PORTE À MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K-LINE, Société par actions simplifiée - Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 410032460
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2019 n°2722172 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-29
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des informations concernant des produits et services proposés sur Internet ; fourniture d'accès à des portails d'achat en ligne sur Internet ; services de courrier électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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