Marque renouvelée - Marque en vigueur

MA PORTE À MOI
K-LINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3675904
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2029
MA PORTE À MOI de K-LINE

Présentation de la marque MA PORTE À MOI

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K-LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA PORTE À MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K-LINE domicilié(e) Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 032 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque MA PORTE À MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA PORTE À MOI arrivera à expiration en date du 14 septembre 2029.

K-LINE a également déposé les autres marques suivantes : KL-BBC , La Fenêtre Lumière , K-LINE SMART HOME , THERMOLUMINOSITÉ , PARTENAIRE CHANTIER , Mon PROJET FENÊTRE K LINE , ÇA CHANGE LA VUE , KLARÉA , KLARTÉ , LUMIÈRE DU JOUR


K-LINE, Société par actions simplifiée - Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 410032460


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2019 n°2722172 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-29

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des informations concernant des produits et services proposés sur Internet ; fourniture d'accès à des portails d'achat en ligne sur Internet ; services de courrier électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.