Déposée le 23 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K.LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LUMIÈRE DU JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K.LINE domicilié(e) Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 032 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque LUMIÈRE DU JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K.LINE, Société par actions simplifiée - Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 410032460
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Inscription le 15 janvier 2009 - retrait partiel n°489435 - Publication au BOPI 2009-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2651958 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-16
Menuiseries pour portes, fenêtres et portes-fenêtres métalliques pour intérieur et extérieur ; armatures, arrêts, cadres, garnitures, châssis, charnières, galets de portes, croisées, profilés métalliques, tous ces produits concernant les portes, fenêtres et portes-fenêtres ; portes, fenêtres, lucarnes, portes-fenêtres, huisseries, coffres de volets roulants, volets roulants, vérandas, tous ceux-ci étant métalliques ; serrures et articles de serrureries métalliques.
Menuiseries pour portes, fenêtres et portes-fenêtres non métalliques pour intérieur et extérieur ; menuiseries pour portes, fenêtres et portes-fenêtres en matières plastiques ; menuiseries pour portes, fenêtres et portes-fenêtres mixtes métal-bois ; armatures, arrêts, cadres, garnitures, châssis, charnières, galets de portes, croisées, profilés non métalliques, tous ces produits concernant les portes, fenêtres et portes-fenêtres ; portes, fenêtres, lucarnes, portes-fenêtres, huisseries, coffres de volets roulants, volets roulants, vérandas, tous ceux-ci étant non métalliques ; serrures et articles de serrureries non métalliques.
Stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, information ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériel publicitaires ; démonstration de produits ; étude de marché ; services de vente au détail des produits précités ; services de vente au détail des produits précités par le biais d'un réseau de franchise.
Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.
Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles dans le domaine de la menuiserie.
Services de conseils, d'information et d'assistance techniques relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.
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