Déposée le 5 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K. LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KL-BBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K. LINE domicilié(e) Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 032 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque KL-BBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K. LINE, Société par actions simplifiée - Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 410032460
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563300 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; chassis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités ;
Services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.
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