Déposée le 5 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K. LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « K-LINE SMART HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K. LINE domicilié(e) 24 Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 032 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque K-LINE SMART HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K. LINE, Société par actions simplifiée - 24 Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 410032460
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Menuiserie métallique extérieure à savoir fenêtres, portes-fenêtres, blocs-baies, portes d'entrée, volets roulants, stores d'extérieur, baies coulissantes, baies à galandage, brises soleil à lames orientables ; menuiserie mixte métal-bois à savoir fenêtres, portes-fenêtres, blocs-baies, portes d'entrée, volets roulants, stores d'extérieur, baies coulissantes, baies à galandage, brises soleil à lames orientables ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; murs-rideaux métalliques ; châssis, armatures et profilés métalliques pour la construction ;
Dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs électriques pour manoeuvrer des menuiseries, portes, fenêtres, lucarnes, portails, clôtures, grilles, volets roulants, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destines à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur, serrures, façades, murs-rideaux ; moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des menuiseries, portes, fenêtres, lucarnes, portails, clôtures, grilles, volets roulants, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destines à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur, serrures, façades, murs-rideaux ;
Appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; interfaces informatiques pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou le bâtiment, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de menuiseries, portes, fenêtres, lucarnes, portails, clôtures, grilles, volets roulants, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destines à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur, serrures, façades, murs-rideaux et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la gestion de systèmes de sécurité ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et/ou informatiques ; serveurs informatiques pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems pour centrale domotique ; connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication pour la domotique ; stations d'accueil électroniques et tablettes électroniques numériques pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat ; capteurs ; détecteurs ; visiophones ; thermostats ; caméras de vidéosurveillance ; prises électriques ; sirènes ; batteries ; signalisations lumineuses ; serrures électriques ou électroniques ;
Menuiserie non métallique extérieure à savoir fenêtres, portes-fenêtres, blocs-baies, portes d'entrée, volets roulants, stores d'extérieur, baies coulissantes, baies à galandage, brises soleil à lames orientables ; menuiserie en matières plastiques à savoir fenêtres, portes-fenêtres, blocs-baies, portes d'entrée, volets roulants, stores d'extérieur, baies coulissantes, baies à galandage, brises soleil à lames orientables ; menuiserie mixte métal-bois à savoir fenêtres, portes-fenêtres, blocs-baies, portes d'entrée, volets roulants, stores d'extérieur, baies coulissantes, baies à galandage, brises soleil à lames orientables ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; murs-rideaux non métalliques ; châssis, armatures et profilés non métalliques pour la construction ;
Services de vente au détail et en gros des menuiseries à savoir fenêtres, portes-fenêtres, blocs-baies, portes d'entrée, volets roulants, stores d'extérieur, baies coulissantes, baies à galandage, brises soleil à lames orientables, portes, fenêtres, lucarnes, portails, clôtures, grilles, volets roulants, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destines à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur, serrures, façades, murs-rideaux, tous étant associés à un système de domotique ; services de vente au détail des produits précités par le biais d'un réseau de franchise ; abonnement à un serveur de bases de données relatif à la domotique ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, information ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces et de matériel publicitaires ; démonstration de produits ; étude de marché ;
Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiserie métallique et non métallique extérieure, de menuiserie en matières plastiques, de menuiserie mixte métal-bois, de portes, de fenêtres, de lucarnes, de châssis de portes et de fenêtres, de charnières, de croisées, de portes-fenêtres, de huisseries, d'armatures de portes et de fenêtres, d'arrêts portes et de fenêtres, de cadres de portes et de fenêtres, de garnitures de portes et de fenêtres, de portails, de clôtures, de grilles, de coffres de volets roulants et volets roulants, de garde-corps, de vérandas, de profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques et non métalliques, de galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs, d'encadrements, de plaques, de panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques et non métalliques) destines à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, de stores d'extérieur métalliques ou non métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs, de serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, de charpentes métalliques et non métalliques, de façades métalliques et non métalliques, de murs-rideaux métalliques et non métalliques, de châssis, d'armatures et profiles métalliques et non métalliques pour la construction, tous étant associés à un système de domotique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des informations concernant des produits et services proposés sur Internet ; fourniture d'accès à des portails d'achat en ligne sur Internet ; services de courrier électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services étant relatifs à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat et notamment des menuiseries, portes, fenêtres, lucarnes, portails, clôtures, grilles, volets roulants, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destines à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur, serrures, façades, murs-rideaux ;
Services de conseils, d'informations, d'assistances, d'évaluations, de consultations, d'estimations, d'expertises techniques, tous ces services étant relatifs à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat et notamment des menuiseries, portes, fenêtres, lucarnes, portails, clôtures, grilles, volets roulants, encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destines à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments, stores d'extérieur, serrures, façades, murs-rideaux.
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