Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K.LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « K-LINE CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K.LINE domicilié(e) AV DES SABLES - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 032 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Sophie GAILLARD domicilié(e) 14 RUE Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque K-LINE CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K.LINE, Société par actions simplifiée - AV DES SABLES - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 410032460
CABINET HARLE ET PHELIP, Mme. Sophie GAILLARD - 14 RUE Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Fenêtres , portes-fenêtres , baies coulissantes , baies à galandage , blocs-baies , lucarnes , portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur , brises soleil à lames orientables , portails , portillons , châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , châssis, armatures et profilés pour la construction , galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs , serrures et articles de serrurerie non électriques ; tous ces produits étant métalliques ;
Fenêtres , portes-fenêtres , baies coulissantes , baies à galandage , blocs-baies , lucarnes , portes , portes d'entrée , portes de garage , volets roulants , coffres de volets roulants , stores d'extérieur (non en matières textiles), brises soleil à lames orientables , portails , portillons ,châssis de portes et de fenêtres , charnières , croisées , huisseries , armatures de portes et de fenêtres , arrêts de portes et de fenêtres , cadres de portes et de fenêtres , garnitures de portes et de fenêtres , profilés de portes et de fenêtres et les éléments constitutifs desdits produits , encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments , charpentes , façades , murs-rideaux , clôtures , grilles , garde-corps , vérandas , châssis, armatures et profilés pour la construction ; tous ces produits étant non métalliques ;
Services de vente au détail, en ligne et en gros de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, associés ou non à un système de domotique ; services de vente au détail, en ligne et en gros, par le biais d'un réseau de franchise, de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, associés ou non à un système de domotique ; abonnement à un serveur de bases de données relatif à la domotique ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, information ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces et de matériel publicitaires ; démonstration de produits ; étude de marché ;
Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, associés ou non à un système de domotique ; services d'information et de conseils en matière de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, associés ou non à un système de domotique ;
Services de conseils, d'informations, d'assistances, d'évaluations, de consultations, d'estimations, d'expertises techniques, tous ces services étant relatifs à l'automatisation et à la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat et notamment des menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, baies à galandage, blocs-baies, lucarnes, portes, portes d'entrée, portes de garage, volets roulants, stores d'extérieur, brises soleil à lames orientables, portails, portillons, associés ou non à un système de domotique.
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