Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAPHIK SYSTEM
K. LINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3647643
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/04/2029
GRAPHIK SYSTEM de K. LINE

Présentation de la marque GRAPHIK SYSTEM

Déposée le 30 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K. LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GRAPHIK SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K. LINE domicilié(e) Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 032 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAPHIK SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAPHIK SYSTEM arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

K. LINE a également déposé les autres marques suivantes : KL-BBC , La Fenêtre Lumière , K-LINE SMART HOME , THERMOLUMINOSITÉ , PARTENAIRE CHANTIER , Mon PROJET FENÊTRE K LINE , ÇA CHANGE LA VUE , KLARÉA , KLARTÉ , LUMIÈRE DU JOUR


K. LINE, Société par actions simplifiée - Avenue des Sables - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 410032460


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712900 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; menuiserie en matières plastiques ; menuiserie mixte métal-bois ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments.

Stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; serrures et articles de serrurerie non métalliques non électriques.

Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.

Services de traitement de matériaux à savoir : services de traitement de surface de plaques et panneaux métalliques et non métalliques ; services d'impression de tous les produits précités.

Services de conseils, d'information et d'assistance relatifs aux produits et services précités dans le domaine de la menuiserie ; services scientifiques et technologiques dans le domaine de la menuiserie à savoir : évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs.