Marque expirée - Marque en non vigueur

I.C.A. VTT VELO QUAD MOTO AVION TRUCK CYCLO JET-SKI BATEAU CAMION VOITURE SCOOTER MOTO MARINE
K.L.R. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98757694
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2018

Présentation de la marque I.C.A. VTT VELO QUAD MOTO AVION TRUCK CYCLO JET-SKI BATEAU CAMION VOITURE SCOOTER MOTO MARINE

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K.L.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.C.A. VTT VELO QUAD MOTO AVION TRUCK CYCLO JET-SKI BATEAU CAMION VOITURE SCOOTER MOTO MARINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K.L.R domicilié(e) LA COISPILLIERE,61260 CETON (dossier no 2382415) - 61260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 924 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2382415) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I.C.A. VTT VELO QUAD MOTO AVION TRUCK CYCLO JET-SKI BATEAU CAMION VOITURE SCOOTER MOTO MARINE est expirée depuis le 2 novembre 2018.

K.L.R a également déposé les autres marques suivantes : PICO , BATS BIKE ANTI THEFT SYSTEM , ICA LOCK , Smotech , Nexxen , XELTYS , ICA 2 ROUES LOCK , C-ZAM , Nexign , CONTROLE TECHNIQUE 2 ROUES CT2R


K.L.R. Société par actions simplifiée - LA COISPILLIERE,61260 CETON (dossier no 2382415) - 61260 - France - SIREN 380924449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2382415) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Renouvellement avec limitation le 20 août 2008 n°2382415 - Publication au BOPI 2008-08-20

Inscription le 30 novembre 2001 - Renonciation partielle n°336072 - Publication au BOPI 2001-11-30

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 29 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558974 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29

Inscription le 29 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657122 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-29

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : fiche d'enregistrement de gravage pour tous les véhicules, attestation d'inscription, prospectus, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie. Matières plastiques, à savoir : sachets d'emballage pour réunir des autocollants. Matières autocollantes, adhésifs, à savoir : autocollants à apposer sur les véhicules. Distribution de prospectus. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques, à savoir : enregistrement des fiches de gravage pour les véhicules, relances clients, envois d'attestations. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; salons. Communication par terminaux d'ordinateurs, à savoir : échange de fichiers. Ces produits et services étant en relation avec les antivols des véhicules à deux roues et à l'exclusion expresse des services de certification et d'audit. Traitements de matériaux ; à savoir marquage du no de moteur ou du no de série sur diverses pièces des véhicules, afin de pouvoir l'identifier en cas de vol. Utilisation d'un stylet graveur et/ou d'un pistolet de sablage pour marquer les numéros sur les véhicules.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.