Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTROLE TECHNIQUE 2 ROUES CT2R
K.L.R. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97672686
Date de dépôt :
09/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2017

Présentation de la marque CONTROLE TECHNIQUE 2 ROUES CT2R

Déposée le 9 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K.L.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTROLE TECHNIQUE 2 ROUES CT2R »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K.L.R domicilié(e) LA COISPILLERE,61260 CETON (dossier no 2335328) - 61260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 924 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2335328) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTROLE TECHNIQUE 2 ROUES CT2R est expirée depuis le 9 avril 2017.

K.L.R a également déposé les autres marques suivantes : PICO , BATS BIKE ANTI THEFT SYSTEM , ICA LOCK , Smotech , Nexxen , XELTYS , ICA 2 ROUES LOCK , C-ZAM , Nexign , C-ZAM


K.L.R. Société par Actions Simplifiée - LA COISPILLERE,61260 CETON (dossier no 2335328) - 61260 - France - SIREN 380924449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2335328) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335328 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: certificat de contrôle des 2 roues, prospectus, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie. Matières plastiques, à savoir: sachets d'emballage pour réunir des autocollants. Matières autocollantes, adhésifs, à savoir: autocollants à apposer sur les 2 roues. Distribution de prospectus. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques, à savoir: enregistrement des certificats de contrôle, relances clients, envois d'attestations. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs, à savoir: échange de fichiers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.