Déposée le 24 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K.L.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C-ZAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K.L.R domicilié(e) La Coispillière - 61260 - CETON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 924 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque C-ZAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K.L.R., Société par Actions Simplifiée - La Coispillière - 61260 - CETON - France - SIREN 380924449
Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 27 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429033 - Publication au BOPI 2006-02-27
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527272 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12
Inscription le 18 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661025 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Instruments d'alarme, avertisseurs contre le vol, appareils de protection et de surveillance d'habitation et de locaux professionnels à distance ou non, appareils d'intercommunication, appareils téléphoniques, visiophones, transmetteurs de télécommunications, tous ces produits étant destinés à être utilisés en relation avec des systèmes d'alarme et de surveillance. Systèmes d'alarme et de surveillance technique (vol, froid, détresse, anti-agression, climatisation, vidéo, détection incendie, extinction incendie). Dispositifs pour la surveillance de biens et de personnes. Surveillance et télésurveillance (installation, réparation) installation, mise en route, entretien et réparation de tous systèmes d'alarme et de surveillance technique (vol, froid, détresse, climatisation, vidéo, détection incendie, extinction incendie). Services d'appel radioélectrique et de télécommunication en relation avec des systèmes de télésurveillance. Location d'appareils de télécommunication pour la télésurveillance. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus à savoir la surveillance des alarmes anti-intrusion et services de surveillance nocturne service de gardiennage, et télésurveillance à distance de systèmes d'alarme appareils de détection de présence.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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