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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) K.L.R
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C-ZAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C-ZAM
K.L.R., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3143789
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
C-ZAM de K.L.R

Présentation de la marque C-ZAM

Déposée le 25 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K.L.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C-ZAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K.L.R domicilié(e) LA COISPILLIERE - 61260 - CETON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 924 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque C-ZAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C-ZAM est expirée depuis le 25 janvier 2022.

K.L.R a également déposé les autres marques suivantes : PICO , BATS BIKE ANTI THEFT SYSTEM , ICA LOCK , Smotech , Nexxen , XELTYS , ICA 2 ROUES LOCK , C-ZAM , Nexign , CONTROLE TECHNIQUE 2 ROUES CT2R


K.L.R., Société par Actions Simplifiée - LA COISPILLIERE - 61260 - CETON - France - SIREN 380924449


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 27 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429033 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2485043 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24

Antivols électroniques. Antivols électroniques pour véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.