Déposée le 16 juillet 1987 par K L DIFFUSION (E.U.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAPAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est "K L DIFFUSION" (E.U.R.L.), domicilié(e) CUINZIER - "Pouilallon", 42460 SEVELINGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. ALIX - France.
La marque CAPAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPAO est expirée depuis le 16 juillet 1997.
"K L DIFFUSION" (E.U.R.L.) - CUINZIER - "Pouilallon", 42460 SEVELINGES - France
R. ALIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Pulls, gilets, vestes, manteaux, blousons, imperméables, anoraks, pantalons, robes, jupes, chemisiers, chemises, tailleurs, costumes, tee-shirts, shorts, joggings, survêtements, maillots de bains, chaussettes, bonnets, écharpes, gants, foulards, et d'une manière générale tous vêtements en tous tissus, pour hommes, femmes et enfants.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Sacs de sport, raquettes de tennis et de ping-pong, balles, ballons, et d'une manière générale tous articles de gymnastique, de sport, et de plein-air
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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