Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
K.INT s.a.r.l. (Société de droit luxembourgeois)

Numéro de dépôt :
94518821
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.INT(Société de droit luxembourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.INT(Société de droit luxembourgeois domicilié(e) 12, rue Léon Thyes L-2636 LUXEMBOURG LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518821.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mai 2004.

K.INT(Société de droit luxembourgeois a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , RIALTO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


K.INT s.a.r.l. (Société de droit luxembourgeois) - 12, rue Léon Thyes L-2636 LUXEMBOURG LUXEMBOURG - Luxembourg


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; produits de parfumerie; parfums; eaux de toilette; eaux de senteur; extraits de fleurs (parfumerie); huiles de toilette; laits de toilette; eau de lavande; lotions capillaires; huiles essentielles; cosmétiques; désodorisants à usage personnel (parfumerie); savons; shampoings; dentifrices; adhésifs pour fixer les postiches; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; bois odorants; produits pour fumigations (parfums). Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers); tondeuses pour la coupe des cheveux ou de la barbe; casse-noix en métaux précieux; couteaux de chasse; ciseaux; coupe-légumes; coupe-ongles; pinces à envies; appareils pour l'épilation; étuis pour rasoirs; fers à friser; fusils à aiguiser; lames de rasoirs; limes à ongles; trousses de manucures ou de pédicures; nécessaires de rasage; rasoirs; tisonniers.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; vêtements de protection contre le feu, les accidents et les irradiations; lunettes de vue et de soleil; articles de lunetterie; chaussettes chauffées électriquement; appareils électriques pour le démaquillage; cireuses électriques pour le parquet ou pour les chaussures; enseignes lumineuses; enseignes mécaniques; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; mobilier spécial de laboratoire; programmes d'ordinateur enregistrés; signaux de brouillard non explosifs; verre optique; verre revêtu d'un dépôt conducteur; verrerie graduée; installations électriques pour préserver du vol.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie,bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; argenterie (vaisselle); objets d'art en métaux précieux; assiettes en métaux précieux; boutons de manchettes; cafetières non électriques en métaux précieux; récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux); ustensiles de cuisine en métaux précieux; ustensiles de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux.Cuir et imitations du cuir à l'exception du cuir à polir, des cuirs à aiguiser et des cuirs à rasoir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; boîtes en cuir ou en carton-cuir; bourses de mailles (non en métaux précieux); habits pour animaux; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical; instruments d'arrosage; objets d'art en porcelaine,en terre cuite ou en verre; batteries de cuisine; boîtes à savon; boîtes en verre; boules de verre; brosses à dents; cafetières non électriques non en métaux précieux; cages pour animaux de compagnie; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; cristaux (verrerie); déchets de laine pour le nettoyage; filtres pour le ménage; gants de ménage; moulins à usage domestique à main; plateaux à usage domestique en papier; plats en papier; services (vaisselle) non en métaux précieux; terrariums d'appartement (culture des plantes); ustensiles de cuisine non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verre pour vitres de véhicules.Tissus et produits textiles, à savoir: couvertures de lit et de table; tissus d'ameublement; tissus pour chaussure; matières textiles filtrantes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); linge de lit; linge de maison; linge de table en matières textiles; matières plastiques (succédanés du tissu). Vêtements, chaussures chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum; tentures murales non en matières textiles, papiers peints

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.