Déposée le 5 janvier 1983 par la société K DIVING INTERNATIONAL LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPORASUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société K DIVING INTERNATIONAL LTD domicilié(e) 21/F Weswick Commercial Building, 147-149 Queen's Road East, Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque SPORASUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPORASUB est expirée depuis le 5 janvier 2023.
K DIVING INTERNATIONAL LTD, Société de Hong Kong - 21/F Weswick Commercial Building, 147-149 Queen's Road East, Wanchai - R.A.S. chinoise de Hong Kong
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230809 - Publication au BOPI 2002-11-08
Renouvellement sans limitation n°2007861 - Publication au BOPI 1993-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16
Inscription le 18 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50151 - Publication au BOPI 1990-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21
Inscription le 2 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°294659 - Publication au BOPI 2000-02-02
Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409279 - Publication au BOPI 2005-03-17
Inscription le 30 octobre 2008 - Changement de dénomination n°484086 - Publication au BOPI 2008-10-30
Inscription le 16 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492748 - Publication au BOPI 2009-03-16
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512480 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23
Inscription le 23 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607415 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-23
Masques de plongée, tubes, palmes, vêtements de plongée, harpons, fusils sous-marins et plus généralement, matériel et accessoires concernant la plongée, la pêche et la chasse sous-marine.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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