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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.D Santé
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COMPOSITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSITE
K.D Santé (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95589200
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2005

Présentation de la marque COMPOSITE

Déposée le 20 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.D Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) K.D Santé domicilié(e) 177, RUE ARMAND SILVESTRE, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 446 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOIC ROBERT K.D. Santé - France.

La marque COMPOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSITE est expirée depuis le 20 septembre 2005.


K.D Santé (S.A.R.L.) - 177, RUE ARMAND SILVESTRE, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 392446474


LOIC ROBERT K.D. Santé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Produit de l'imprimerie Journaux.Edition de livres.Journaux, périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.