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Marques déposées par K. BERGERAC Daniel
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ARTISANAT FORCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISANAT FORCE
K. BERGERAC Daniel

Numéro de dépôt :
99800068
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2019

Présentation de la marque ARTISANAT FORCE

Déposée le 29 juin 1999 par K. BERGERAC Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTISANAT FORCE »

Le déposant est K. BERGERAC Daniel domicilié(e) 44 Avenue Franklin Roosevelt Bat G - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel K BERGERAC domicilié(e) 44 Avenue Franklin Roosevelt Bat G - 06110 - LE CANNET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISANAT FORCE est expirée depuis le 29 juin 2019.


K. BERGERAC Daniel - 44 Avenue Franklin Roosevelt Bat G - 06110 - LE CANNET - France


Daniel K BERGERAC - 44 Avenue Franklin Roosevelt Bat G - 06110 - LE CANNET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405116 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20

Couleur vernis, laque, préservatifs contre le rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résine naturelle à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes. Constructions, réparations, services d'installations. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériels de construction de bouteurs d'extracteurs d'arbres. Entretien/nettoyage bâtiments, locaux, sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechapages/vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage, broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou de vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtement. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies. Tous ces produits ou services étant fabriqués ou fournis par un artisan.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.