Déposée le 15 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K-ALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROGICIEL K »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) K-ALL domicilié(e) PARC STE VICTOIRE, BAT 9,13590 MEYREUIL - 13590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 231 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, K-ALL domicilié(e) PARC STE VICTOIRE, BAT 9,13590 MEYREUIL - 13590 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K-ALL SARL - PARC STE VICTOIRE, BAT 9,13590 MEYREUIL - 13590 - France - SIREN 431231109
K-ALL - PARC STE VICTOIRE, BAT 9,13590 MEYREUIL - 13590 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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