Déposée le 3 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) K AGENCY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAIR ET NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) K AGENCY domicilié(e) ayant son siège : 20 rue des Jardins,92601 ASNIERES SUR SEINE - 92601 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 047 684 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France.
La marque CLAIR ET NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K AGENCY société anonyme - ayant son siège : 20 rue des Jardins,92601 ASNIERES SUR SEINE - 92601 - France - SIREN 350047684
@MARK - 3, rue de Provence,75009 Paris - 75009 - France
Inscription le 9 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°443493 - Publication au BOPI 2006-11-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Produits de l'imprimerie. Revues et magazines. Albums, almanachs. Journaux, périodiques, prospectus, Editions de revues et de magazines.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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