Déposée le 12 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) K-Agency à Directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PAIN DE L'HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) K-Agency à Directoire domicilié(e) 20 rue des Jardins, 92601 Asnières sur Seine Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 047 684 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, K-Agency - France.
La marque LE PAIN DE L'HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K-Agency SA à Directoire - 20 rue des Jardins, 92601 Asnières sur Seine Cedex - France - SIREN 350047684
K-Agency - France
Inscription le 9 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°443493 - Publication au BOPI 2006-11-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Inscription le 16 novembre 2009 - Changement de dénomination n°510023 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531923 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines & préparations faites de céréales, pain, pâtisserie & confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité Restauration (alimentation)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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