Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS MAGAZINE
JYL SA, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97668888
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque DS MAGAZINE

Déposée le 17 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) JYL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JYL SA domicilié(e) 4, rue Foucault, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 113 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France.

La marque DS MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS MAGAZINE est expirée depuis le 17 mars 2007.


JYL SA, (Société anonyme) - 4, rue Foucault, 75116 PARIS - France - SIREN 411113343


CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 19 décembre 2000 - Gage radié n°313337 - Publication au BOPI 2000-12-19

Inscription le 4 décembre 2000 - Gage radié n°312270 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 12 octobre 1999 - Gage constitué n°286363 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 2 février 2000 - Gage constitué n°294608 - Publication au BOPI 2000-02-02

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

- Imprimés, journaux, périodiques, magazines