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Marques déposées par JYACC
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JAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAM
JYACC, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York)

Numéro de dépôt :
92400669
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2002

Présentation de la marque JAM

Déposée le 9 janvier 1992 par JYACC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est JYACC, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York), domicilié(e) 116 John Street, NEW YORK, New York 10038 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque JAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAM est expirée depuis le 9 janvier 2002.


JYACC, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) - 116 John Street, NEW YORK, New York 10038 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-28

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Logiciels enregistrés d'ordinateurs; programmes enregistrés d'ordinateurs