Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JWG Consulting
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Musée des Arts Précieux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JWG Consulting domicilié(e) 1 rue d'Alsace - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 406 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JWG Consulting, M. Hugues CHAPELLE domicilié(e) 1 rue d'Alsace - 25000 - BESANCON - France.
La marque Musée des Arts Précieux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JWG Consulting, SAS - 1 rue d'Alsace - 25000 - BESANCON - France - SIREN 438406217
JWG Consulting, M. Hugues CHAPELLE - 1 rue d'Alsace - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Photographies ; matériel pour les artistes ; affiches ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Imprimerie ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; services de photogravure ;
Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de musées (présentation, exposition) ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; authentification d'oeuvres d'art.
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