Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCREATIO
JWG Consulting, SAS

Numéro de dépôt :
3962945
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
ARTCREATIO de JWG Consulting

Présentation de la marque ARTCREATIO

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JWG Consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTCREATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JWG Consulting domicilié(e) 1 rue d'Alsace - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JWG Consulting, M. Hugues CHAPELLE domicilié(e) 1 rue d'Alsace - 25000 - BESANCON - France.

La marque ARTCREATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCREATIO est expirée depuis le 22 novembre 2022.

JWG Consulting a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE SMART GUIDE , Musée des Arts Précieux , FRANCE SMART GUIDE , MYGUIDE , Pass'N Guide , SMART GUIDE


JWG Consulting, SAS - 1 rue d'Alsace - 25000 - BESANCON - France


JWG Consulting, M. Hugues CHAPELLE - 1 rue d'Alsace - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Affiches ; livres ; journaux ; tous les services précités non compris dans d'autres classes ;

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous les services précités non compris dans d'autres classes ;

Investissement de capitaux ; tous les services précités non compris dans d'autres classes ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; tous les services précités non compris dans d'autres classes ;

Formation ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous les services précités non compris dans d'autres classes ;

élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; authentification d'oeuvres d'art ; tous les services précités non compris dans d'autres classes.