Déposée le 21 juillet 1999 par JWFTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ALTILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est JWFTODO domicilié(e) 243/245 RUE Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 625 032 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JWF, M. BATHIAT Jacques domicilié(e) 243-245 RUE Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.
La marque ALTILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JWF, SASU - 243/245 RUE Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 428625032
JWF, M. BATHIAT Jacques - 243-245 RUE Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410893 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690329 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Inscription le 6 décembre 2016 - Concession de licence n°690594 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06
Inscription le 11 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination n°703671 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711157 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29
Inscription le 5 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800461 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05
Machines, à savoir robots (machines) et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses à oeufs, Appareils électroménagers notamment mixers électriques, machines et appareils électriques pour shampouiner la moquette, machines et appareils électriques de nettoyage, moulins à usage domestique autre qu'à main, broyeurs domestiques électriques, machines à laver, machines à sécher, marteaux électriques, presse fruits électriques à usage ménager, machines à repasser, machines à tricoter, couteaux électriques, émulseurs électriques à usage domestique, machines à coudre, aspirateurs, machines à laver la vaisselle, machines à repasser, fer à repasser. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs. Appareils à main non électriques pour friser les cheveux, tondeuses pour cheveux, rasoirs, ciseaux électriques et non électriques ; tondeuses à gazon. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, piles électriques, ferme-porte électriques, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, résistances électriques, serrures électriques, appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs, extincteurs. Agendas électroniques, alarmes, amplificateurs, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, répondeurs enregistreurs, piles pour lampes, lentilles, appareils photos, caméras et films, disques compacts et lecteurs de disques compact, vidéo-disques et lecteurs de vidéos-disques, disques optiques compacts et leurs lecteurs, ordinateurs, logiciels et progiciels, imprimantes d'ordinateur, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateur, claviers pour ordinateurs. Dictaphones, disques magnétiques, télécopieurs, haut-parleurs, cassettes magnétiques, écouteurs téléphoniques, récepteurs audios et vidéos, télévisions, radios, tourne disques, cassettes vidéos, lentilles de contact, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes et étuis de lunettes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations de conditionnement d'air et de climatisation, barbecues, machines à café électrique, cuisinières, appareils électriques de cuisson, appareils et installations électriques de réfrigération, sèche cheveux, appareils et instruments électriques pour le séchage, lampes électriques, ventilateurs, grills, machines et appareils à glace, bouilloires électriques, fours, fours micro ondes, réfrigérateurs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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