Marque enregistrée - Marque en vigueur

POTMOD
JWELL FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4244661
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2026
POTMOD de JWELL FRANCE

Présentation de la marque POTMOD

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JWELL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POTMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JWELL FRANCE domicilié(e) 24 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 012 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JWELL FRANCE, M. Olivier SARFATI domicilié(e) 50 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

La marque POTMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTMOD arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

JWELL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIVE FINGER , KROSS ART OF VAPING , BAKER'S DOZEN , MYS VAPING , INFINITE MANGO , ABSOLUT MANGO , THE FRENCH BAKERY , WONDER FLAVA , NOA , POPART


JWELL FRANCE, SARL - 24 rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France - SIREN 754012896


JWELL FRANCE, M. Olivier SARFATI - 50 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.