POTMOD
Présentation de la marque POTMOD
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JWELL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POTMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POTMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTMOD arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.
JWELL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20