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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JVS-MAIRISTEM
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MILLESIME ON-LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESIME ON-LINE
JVS-MAIRISTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3790289
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
MILLESIME ON-LINE de JVS-MAIRISTEM

Présentation de la marque MILLESIME ON-LINE

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JVS-MAIRISTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLESIME ON-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JVS-MAIRISTEM domicilié(e) 7 RUE RAYMOND ARON - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 552 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JVS-MAIRISTEM domicilié(e) 7 RUE RAYMOND ARON - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France.

La marque MILLESIME ON-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME ON-LINE est expirée depuis le 13 décembre 2020.

JVS-MAIRISTEM a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON VILLAGES , MILLESIME INTEGRAL , JOKER CHORUS PRO , INTERCO WEB , HORIZON MYCLOUD , monespacecitoyen.fr , CITOPIA , MON COACH NUMERIQUE , MILLESIME MY CLOUD , MILLESIME CLOUD


JVS-MAIRISTEM, SAS - 7 RUE RAYMOND ARON - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France - SIREN 328552187


JVS-MAIRISTEM - 7 RUE RAYMOND ARON - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.