Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILLESIME 360
JVS MAIRISTEM, SAS

Numéro de dépôt :
4226411
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2025
MILLESIME 360 de JVS MAIRISTEM

Présentation de la marque MILLESIME 360

Déposée le 16 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JVS MAIRISTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MILLESIME 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JVS MAIRISTEM domicilié(e) 7 rue Raymond ARON - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 552 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JVS MAIRISTEM domicilié(e) 7 rue Raymond ARON - 51520 - SAINT MARTIN SUR PRE - France.

La marque MILLESIME 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME 360 arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

JVS MAIRISTEM a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON VILLAGES , MILLESIME INTEGRAL , JOKER CHORUS PRO , INTERCO WEB , HORIZON MYCLOUD , monespacecitoyen.fr , CITOPIA , MON COACH NUMERIQUE , MILLESIME MY CLOUD , MILLESIME CLOUD


JVS MAIRISTEM, SAS - 7 rue Raymond ARON - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France - SIREN 328552187


JVS MAIRISTEM - 7 rue Raymond ARON - 51520 - SAINT MARTIN SUR PRE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.