Déposée le 1 février 2002 par la Société Anonyme (SA) JVC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMOTIONS FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JVC domicilié(e) 1 avenue Eiffel,78422 Carrieres sur Seine Cedex - 78422 - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 120 441 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon Avocat à la Cour domicilié(e) 5, Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque EMOTIONS FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOTIONS FOOT est expirée depuis le 1 février 2012.
JVC a également déposé les autres marques suivantes : émorians football
JVC, société anonyme - 1 avenue Eiffel,78422 Carrieres sur Seine Cedex - 78422 - France - SIREN 037120441
Maître Erick Landon Avocat à la Cour - 5, Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, télévisuels ; caméra 35 mm, caméra vidéo, caméra numérique, camescopes, projecteurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, haut parleurs, lecteur enregistreur de cassettes, lecteur graveur de CD rom, phonographes, magnétoscopes, lecteur enregistreur de DVD, matériels décodeurs, chaînes hifi, micro chaînes, mini chaînes, radiocassette, home cinéma, ordinateurs, scanner, imprimantes, moniteurs, téléviseurs, modems, microphones, photocopieuses, paladeurs, radioréveils, réveils, stations méteo, lunettes astronomiques, convertisseurs, machine à calculer, autoradios, amplificateurs, enceintes. adaptateurs, casques. appareils de synchronisation d'image et du son, table de mixage ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Support pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, support d'enregistrement magnétique, supports d'enregistrement numérique ; disques compact numérique, disques vidéo digitaux, supports magnétiques et numériques d'images et de sons, vidéocassettes, casettes audio, Produits multimédias à savoir oeuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, jeux sur support magnétique et numérique ; bases de données, logiciels utilitaires pour ordinateurs, logiciels de jeux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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