Présentation de la marque "JVC - CAPTEUR D'EMOTIONS"
Déposée le 26 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JVC FRANCESociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "JVC - CAPTEUR D'EMOTIONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JVC FRANCESociété par actions simplifiée domicilié(e) 1 avenue Eiffel,78420 CARRIERES SUR SEINE (dossier no 2273371) - 78420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 120 441 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2273371) - 78005 - France.
La marque "JVC - CAPTEUR D'EMOTIONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "JVC - CAPTEUR D'EMOTIONS" est expirée depuis le 26 décembre 2014.
JVC FRANCE SAS Société par actions simplifiée - 1 avenue Eiffel,78420 CARRIERES SUR SEINE (dossier no 2273371) - 78420 - France - SIREN 037120441
CABINET MOUTARD - B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2273371) - 78005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22
Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400120 - Publication au BOPI 2004-09-27
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273371 - Publication au BOPI 2004-10-01
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Appareils vidéo, notamment magnétoscopes et appareils de prise de vue, appareils haute-fidélité et appareils de télévision.Entretien, réparation et location de matériel vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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