Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JVC, génération numérique
JVC FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99815905
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque JVC, génération numérique

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) JVC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JVC, génération numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JVC FRANCE domicilié(e) 1, avenue EIFFEL, 78422 CARRIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 120 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque JVC, génération numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JVC, génération numérique est expirée depuis le 6 octobre 2009.

JVC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO COUPE 98


JVC FRANCE (Société Anonyme) - 1, avenue EIFFEL, 78422 CARRIERES SUR SEINE - France - SIREN 037120441


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, caméras vidéo ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, magnétoscopes, magnétophones, chaînes haute fidélité.