Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SIMPLEX
JUY Henri

Numéro de dépôt :
1034216
Date de dépôt :
05/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SIMPLEX

Déposée le 5 juillet 1977 par JUY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SIMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JUY Henri domicilié(e) 2 Boulevard Clémenceau 21000- DIJON $LEGAY-JUY Lucien Gérard Chemin des Courses CESSON 22000-ST. BRIEUC $BONFILS-JUY Patrick Lucien Marcel Résidence des Pins 60 Boulevard Alexandre III 06400- CANNES - France.

La marque LE SIMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE SIMPLEX est expirée depuis le 5 juillet 1987.

JUY Henri a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE SIMPLEX


JUY Henri - 2 Boulevard Clémenceau 21000- DIJON $LEGAY-JUY Lucien Gérard Chemin des Courses CESSON 22000-ST. BRIEUC $BONFILS-JUY Patrick Lucien Marcel Résidence des Pins 60 Boulevard Alexandre III 06400- CANNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Inscription - Gage constitué n°11939 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°6159 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°1110 - Publication au BOPI

Accessoires pour motos, cyclomoteurs, scooters et cycles, tels que poignées de freins, poignées tournantes, avertisseurs et autres.