Marque expirée - Marque en non vigueur
ODS
Numéro de dépôt :
3571043
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/04/2018
Présentation de la marque ODS
Déposée le 22 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) JUXTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ODS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODS est expirée depuis le 22 avril 2018.
JUXTA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22