Déposée le 6 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVAs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JuvaCha Thé du Yunnan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVAs domicilié(e) 8, rue Christophe Colomb,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque JuvaCha Thé du Yunnan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUVA (société par actions simplifiée) - 8, rue Christophe Colomb,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 339684060
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Produits pharmaceutiques ; produits diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, infusions médicinales, tous ces produits étant à base de thé. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical, tisanes à usage non médical, tous ces produits étant à base de thé.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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