Déposée le 22 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVAs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHA XANH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVAs domicilié(e) 8, rue Christophe Colomb,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque CHA XANH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUVA (société par actions simplifiée) - 8, rue Christophe Colomb,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 339684060
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Infusions médicinales, thé médicinal, tisanes. Thés, infusions non médicinales.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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