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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JUVAFORM
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Juva Form
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Juva Form
SARL JUVAFORM

Numéro de dépôt :
3697297
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Juva Form de JUVAFORM

Présentation de la marque Juva Form

Déposée le 8 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JUVAFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Juva Form »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JUVAFORM domicilié(e) BAT LA YOLE ZI L'ETANG Z'ABRICOTS - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 903 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COJCM, SELARL, MAITRE SYLVIE CAMOUILLY domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES AGORA, BAT A ZAC DE L'ETANG Z'ABRICOTS - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44


SARL JUVAFORM - BAT LA YOLE ZI L'ETANG Z'ABRICOTS - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France - SIREN 489903286


COJCM, SELARL, MAITRE SYLVIE CAMOUILLY - CENTRE D'AFFAIRES AGORA, BAT A ZAC DE L'ETANG Z'ABRICOTS - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet total n°531744 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet total n°531743 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 1 février 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°541778 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Huiles essentielles ; produits cosmétiques à savoir : laits, lotions, crèmes et émulsion à usage cosmétique ; gels à usage cosmétique pour le visage et pour le corps.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons médicalisées ; salons de beauté.