Déposée le 6 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TO BE CLEAN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8, Rue Christophe Colomb,75008 PARIS (dossier no 2373438) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2373438) - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUVA société par actions simplifiée - 8, Rue Christophe Colomb,75008 PARIS (dossier no 2373438) - 75008 - France - SIREN 339684060
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2373438) - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04
Inscription le 15 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332763 - Publication au BOPI 2001-10-15
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2008 n°2373438 - Publication au BOPI 2008-05-22
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
- parfum d'ambiance microcapsules - détachant chewing-gum - savon " main sec " (utilisation sans eau) - nettoyant désinfectant toutes surfaces - nettoyant moquette anti-acariens - nettoyant antigraffitis pour supports peints, bétons et autres - matières à astiquer - produits pour faire briller - crèmes pour chaussures - cire à parquet, cire à polir - dentifrices - soins de la peau - shampooings - mousse nettoyante rénovatrice toutes surfaces tous objets - nettoyant lubrifiant de contact - nettoyant diélectrique - décolle étiquettes - lingettes nettoyantes désinfectantes - chiffons ouatés et non pelucheux - éponges de ménage - désodorisation à usage personnel - pulvérisateur de parfum - cure dents - aérosols non à usage médical - gaz dépoussiérant pour le nettoyage et l'entretien de toutes surfaces.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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