Marque expirée - Marque en non vigueur

SCORBO-BETAINE
JUVA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1360731
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016

Présentation de la marque SCORBO-BETAINE

Déposée le 27 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCORBO-BETAINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb,75008 PARIS (dossier no 2325034) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2325034) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCORBO-BETAINE est expirée depuis le 27 juin 2016.

JUVA a également déposé les autres marques suivantes : CLEMACTIVE , CAPSIDOL , CALMODEINE , JUVACLEAN , SEXY KIT , CUBE TRANSIT , JUVAMINE TOUS LES JOURS , JUVAMINE JUVIMAX , MASSIMO BONI , FIXAPLAST


JUVA société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb,75008 PARIS (dossier no 2325034) - 75008 - France - SIREN 339684060


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2325034) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325034 - Publication au BOPI 2006-10-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Renouvellement sans limitation n°2067784 - Publication au BOPI 1996-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382921 - Publication au BOPI 2003-12-08

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489014 - Publication au BOPI 2009-01-07

Inscription - Transmission de propriété n°25376 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.