Déposée le 30 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque ORAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUVA, société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 339684060
NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2016 n°2617827 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-10
Préparations antioxydantes ; préparations à base de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; compléments nutritionnels à usage médical.Compléments alimentaires non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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