NORMASON
Présentation de la marque NORMASON
Déposée le 25 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORMASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMASON arrivera à expiration en date du 25 février 2028.
JUVA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2007 n°2355018 - Publication au BOPI 2007-11-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Renouvellement sans limitation n°2105573 - Publication au BOPI 1998-09
Inscription le 18 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437253 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384595 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 14 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445464 - Publication au BOPI 2006-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672594 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15