Déposée le 1 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINTONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8 Rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque MINTONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUVA, société par actions simplifiée - 8 Rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 339684060
NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2291003 - Publication au BOPI 2005-06-16
Renouvellement sans limitation n°2052843 - Publication au BOPI 1995-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Inscription - Transmission de propriété n°25376 - Publication au BOPI
Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382921 - Publication au BOPI 2003-12-08
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2599487 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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