Marque renouvelée - Marque en vigueur

JUVABIOL
JUVA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97707547
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/12/2027

Présentation de la marque JUVABIOL

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JUVABIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque JUVABIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JUVABIOL arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

JUVA a également déposé les autres marques suivantes : CLEMACTIVE , CAPSIDOL , CALMODEINE , JUVACLEAN , SEXY KIT , CUBE TRANSIT , JUVAMINE TOUS LES JOURS , JUVAMINE JUVIMAX , MASSIMO BONI , FIXAPLAST


JUVA, société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 339684060


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 22 février 2000 - Concession de licence n°295870 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 février 2000 - Concession de licence n°295871 - Publication au BOPI 2000-02-22

Renouvellement sans limitation le 29 août 2007 n°2349535 - Publication au BOPI 2007-08-29

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2017 n°2664969 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-23

Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et poudre pour faire lever, de sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), de graines (semences), d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux, de malt. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.