CLEMACTIVE
Présentation de la marque CLEMACTIVE
Déposée le 22 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEMACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLEMACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLEMACTIVE est expirée depuis le 22 mars 2023.
JUVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 février 2003 n°2237617 - Publication au BOPI 2003-02-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Inscription - Changement d'adresse n°7359 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2015428 - Publication au BOPI 1993-15
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384595 - Publication au BOPI 2004-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Inscription le 18 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437253 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription le 14 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445464 - Publication au BOPI 2006-12-14
Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2521945 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22