CALMOSEDYL
Présentation de la marque CALMOSEDYL
Déposée le 26 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMOSEDYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CALMOSEDYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALMOSEDYL arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.
JUVA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2330027 - Publication au BOPI 2006-12-21
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Renouvellement sans limitation n°2089026 - Publication au BOPI 1997-23
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384595 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 26 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373063 - Publication au BOPI 2003-06-26
Inscription - Transmission de propriété n°27782 - Publication au BOPI
Inscription le 18 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437253 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription le 14 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445464 - Publication au BOPI 2006-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2017 n°2648731 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-12