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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA
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CALMOPHYTOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALMOPHYTOL
JUVA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3050763
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2030

Présentation de la marque CALMOPHYTOL

Déposée le 11 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMOPHYTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque CALMOPHYTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALMOPHYTOL arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

JUVA a également déposé les autres marques suivantes : CLEMACTIVE , CAPSIDOL , CALMODEINE , JUVACLEAN , SEXY KIT , CUBE TRANSIT , JUVAMINE TOUS LES JOURS , JUVAMINE JUVIMAX , MASSIMO BONI , FIXAPLAST


JUVA, société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb, 75008 PARIS - France - SIREN 339684060


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440632 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754632 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17

Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'oeufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de café, de succédanés du café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure et poudre pour faire lever, de sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir. Produits diététiques à usage non médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base d'aliments pour les animaux, de malt. Boissons diététiques non à usage médical, compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical, à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.