Marque annulée - Marque en non vigueur

BRONZAGE SUBLIME
JUVA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4084518
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BRONZAGE SUBLIME de JUVA

Présentation de la marque BRONZAGE SUBLIME

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRONZAGE SUBLIME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Aurélie GUETIN domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRRET - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 6 ans, la marque BRONZAGE SUBLIME est expirée depuis le 15 avril 2024.

JUVA a également déposé les autres marques suivantes : CLEMACTIVE , CAPSIDOL , CALMODEINE , BESEDYL , SEPTALGYL , ARTHROSEDINE , ONGLACTYL , MIGRODOL , FIXAPLAIE , ACTIMINCYL


JUVA, société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 339684060


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Aurélie GUETIN - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRRET - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 28 novembre 2016 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°689898 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparation de minéraux, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ;

Produits alimentaires utilisés comme compléments non à usage médical à base de protéines, oligo éléments, minéraux, matières grasses et acides gras compris dans cette classe ;

Produits alimentaires et aliments diététiques non à usage médical pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ ou végétaux.