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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA
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BIOSEDAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSEDAL
JUVA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1414937
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2027

Présentation de la marque BIOSEDAL

Déposée le 23 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSEDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque BIOSEDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOSEDAL arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

JUVA a également déposé les autres marques suivantes : CLEMACTIVE , CAPSIDOL , CALMODEINE , JUVACLEAN , SEXY KIT , CUBE TRANSIT , JUVAMINE TOUS LES JOURS , JUVAMINE JUVIMAX , MASSIMO BONI , FIXAPLAST


JUVA, société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 339684060


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338185 - Publication au BOPI 2007-03-30

Renouvellement sans limitation n°2089174 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription - Transmission de propriété n°27782 - Publication au BOPI

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382921 - Publication au BOPI 2003-12-08

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2017 n°2648733 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.