Déposée le 8 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLAMYNA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb,75008 PARIS (dossier no 2317489) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2317489) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUVA société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb,75008 PARIS (dossier no 2317489) - 75008 - France - SIREN 339684060
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2317489) - 75340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317489 - Publication au BOPI 2006-06-20
Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234247 - Publication au BOPI 1997-03-17
Inscription le 28 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339859 - Publication au BOPI 2002-01-28
Inscription le 8 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273373 - Publication au BOPI 1999-03-08
Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273374 - Publication au BOPI 1999-03-08
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Compléments de l'alimentation humaine sous forme de gelules, cachets, comprimés, poudres, sirops et ampoules non à usage médical ou pharmaceutique; substances, aliments, boissons diététiques et tisanes non à usage pharmaceutique ou médical; subsituts de repas non à usage pharmaceutique ou médical. Viande, poisson frais ou conservé, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits; gelées et confitures; compotes de légumes ou de fruits; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; beurre, charcuterie, fruits confits, potages et soupes, protéines pour l'alimentation humaine, zestes de fruits; préparations alimentaires fraîches ou conservées composées ou à base de viandes, poissons frais.Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés de café, sucre, succédanés de sucre, farines et préparations faites à base de céréales, céréales, pain, pâtisserie, gâteaux et confiserie, sels de cuisine, miel, levure, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, cacao, chocolat, bouillies alimentaires à base de lait, condiments, gelée royale pour l'alimentation humaine, glaces alimentaires, sandwiches, sushi, préparations alimentaires composées ou à base de ces produits alimentaires.Eaux minérales, eaux lithinées, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, bières, préparations pour faire des boissons, jus végétaux (boissons), lait d'amandes (boissons), orgeat, eaux de Seltz, sorbets (boissons) jus de tomates (boissons)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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