Déposée le 11 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque BELLAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUVA, société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 339684060
NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Inscription le 5 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342033 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489016 - Publication au BOPI 2009-01-07
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325203 - Publication au BOPI 2006-10-13
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619566 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-30
Produits pharmaceutiques ou diététiques de complément de l'alimentation humaine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements (à l'exception des instruments), produits antisolaires; substances, poissons et aliments diététiques à usage médical; bonbons à usage pharmaceutique, farines à usage pharmaceutique, farines lactées (pour bébés), huiles à usage médical, tisanes, sucre à usage médical, préparation de vitamines.Aliments diététiques et compléments de l'alimentation humaine non à usage médical; Viande, poisson frais ou conservé, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits; gelées et confitures; compotes de légumes ou de fruits; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; beurre, charcuterie, fruits confits, potages et soupes, protéines et vitamines pour l'alimentation humaine, zestes de fruits, compléments de l'alimentation humaine sous forme de gelules, poudres, comprimés. Aliments diététiques et compléments de l'alimentation humaine non à usage médical; Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés de café, sucre, succédanés de sucre, farines et préparations faites à base de céréales,céréales, pain, pâtisserie, gâteaux et confiserie, sels de cuisine, miel, levure, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, cacao, chocolat, bouillies alimentaires à base de lait, condiments, gelée royale pour l'alimentation humaine, glaces alimentaires, sandwiches, sushi, compléments de l'alimentation humaine, produits diététiques non à usage médical. Agrumes, graines (céréales ou semences), nourriture pour animaux, champignons frais, chicorée (salade), citrons, noix de coco fèves fraîches, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, crustacés (vivants), herbes potagères fraîches, marrons frais, ufs de poissons, olives fraîches, compléments de l'alimentation animale non à usage médical, Eaux minérales, eaux lithinées, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, bières, préparations pour faire des boissons, jus végétaux (boissons), lait d'amandes (boissons), orgeat, eaux de Seltz, sorbets (boissons)jus de tomates boissons), compléments alimentaires sous forme de doses buvables, boissons diététiques non à usage médical
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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