Déposée le 3 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ActiPhaseol »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUVA domicilié(e) 8, Rue Christophe Colomb,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 684 060 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUVA Société par actions simplifiée - 8, Rue Christophe Colomb,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 339684060
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques (pour la médecine et pour l'hygiène intime) ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; infusions médicinales ; aliments pour bébés ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; fongicides. Produits diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, confitures et compotes, d'œufs, de lait et de produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical. Boissons diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical et substituts de repas non à usage médical, à savoir préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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