Déposée le 20 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUSTINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M Cook'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUSTINES domicilié(e) ROUTE DE CAEN - 50800 - VILLEDIEU-LES-POELES - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 192 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, B. P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque M Cook'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUSTINES, SAS - ROUTE DE CAEN - 50800 - VILLEDIEU-LES-POELES - France - SIREN 532192226
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, B. P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Tableaux, aquarelles, peintures (tableaux) encadrées ou non ; Objets d'art gravés ou lithographiés, gravures, images, lithographies, estampes, esquisses, représentations graphiques ; Produits de l'imprimerie, imprimés, prospectus, publications, registres (livres) ; Livres, livres de recettes, livres dans le domaine culinaire ; Affiches, porte-affiches en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton. Brochures, catalogue, livrets, albums, almanachs, calendriers, carnets, cartes, cartes postales, chemises pour documents ; photographies ; Autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie) ; Papier d'emballage, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), stylos, enveloppes (papeterie).
Ustensiles et récipients pour la cuisine et la pâtisserie, ustensiles de cuisson non électriques ; Batteries de cuisine ; pots, cocottes non électriques, marmites, fait-tout ; poêles et sauteuses ; plats de cuisson, vaisselle en fonte, plats, moule de cuisson, moules à gâteaux, casserole, petite casserole, poêlon, tuile de cuisson non électrique, bassine, poissonnière, plaque de cuisson non électrique, seau à champagne, plateau à usage domestique, plat, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; faïence ; support pour ustensiles et récipient pour la cuisine ; passoire, entonnoir, louche, écumoire.
Vente aux enchères, vente aux enchères sur Internet ; Organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité, organisation d'actions promotionnelles pour la fidélisation de clientèle ; Gestion des affaires commerciales de sites Internet marchands pour l'information, la publicité ou la promotion de ventes aux enchères, de galeries d'art et de librairies, services de vente sur Internet d'oeuvres d'art, de livres, de revues, d'ouvrages, de catalogues, de journaux, de brochures ou de périodiques. Aide à la direction des affaires ; Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, relations publiques.
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